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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPSA
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BTI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BTI
SPSA, SARL

Numéro de dépôt :
3762217
Date de dépôt :
26/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/08/2020
BTI de SPSA

Présentation de la marque BTI

Déposée par voie électronique le 26 août 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPSA domicilié(e) 3 rue Simon Lefranc - 75004 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Charles PARISOT SPSA domicilié(e) 148 Avenue Albert Thomas - 70320 - CORBENAY - France.

La marque BTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3762217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BTI est expirée depuis le 26 août 2020.

SPSA a également déposé les autres marques suivantes : ZONE CO , P3G INDUSTRIES


SPSA, SARL - 3 rue Simon Lefranc - 75004 - PARIS - France


Jean-Charles PARISOT SPSA - 148 Avenue Albert Thomas - 70320 - CORBENAY - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Inscription le 24 juin 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°789274 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-24

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).